Exemples de changements de GTIN pour les produits de santé, hors médicaments

Guides de mise en œuvre

Ce guide a été élaboré au sein de GS1 France par un groupe d’utilisateurs et de distributeurs des produits de santé. Il vise à rappeler les bonnes pratiques internationales d’identification et de codification des produits de santé, hors AMM, notamment en cas de promotions de ces produits à destination des consommateurs/patients.
Grâce à ces fabricants et distributeurs de produits de santé, le groupe de travail a identifié plusieurs cas de figures de modification des caractéristiques des produits. Certaines de ces modifications entraînent un changement du code du produit (ou GTIN), en cohérence avec les bonnes pratiques internationales GS1 et certaines dispositions règlementaires.
Les participants au groupe de travail se sont attachés à décrire le type de changement et les conséquences en matière de codification.

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