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Taxes et assimilées

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Ce groupe a pour objectif de mettre à jour la liste des taxes, droits, cotisations... répertoriées et identifiées par GS1 France.

Participation

Ce groupe est ouvert aux adhérents GENFA et GENDI.

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Animateurs

Benjamin Couty
Emilie Sion

Objectifs

Mettre à jour la liste des taxes, droits, cotisations...
Déterminer les règles de gestion dans la fiche produit et dans la facture

Comptes-rendus

Compte-rendu de la réunion TPF du 7 juillet 2009
2009 - 3 p - 378 Ko

Compte-rendu de la réunion TPF du 25 février 2009
2009 - 4 p - 378 Ko

En complément

Télécharger le tableau des taxes parafiscales limite

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