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Taxes et assimilées
Taxes et assimilées
Descriptif article
Ce groupe a pour objectif de mettre à jour la liste des taxes, droits, cotisations... répertoriées et identifiées par GS1 France.
Participation
Ce groupe est ouvert aux adhérents GENFA et GENDI.
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Espace collaboratif
Animateurs
Benjamin Couty
Emilie Sion
Objectifs
Mettre à jour la liste des taxes, droits, cotisations...
Déterminer les règles de gestion dans la fiche produit et dans la facture
Comptes-rendus
Compte-rendu de la réunion TPF du 7 juillet 2009
2009 - 3 p - 378 Ko
Compte-rendu de la réunion TPF du 25 février 2009
2009 - 4 p - 378 Ko
En complément
Télécharger le tableau des taxes parafiscales
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