Ce document a été réalisé par l'Équipe « ad hoc » d'harmonisation mondiale, un groupe international bénévole de représentants des autorités réglementaires en charge des dispositifs médicaux et des associations sectorielles en Europe, aux États Unis, au Canada, au Japon et en Australie.
Ce document n'est soumis à aucune restriction de reproduction, de distribution ou d'utilisation. En revanche, son intégration, en tout ou partie, dans un autre document, ou sa traduction dans une langue autre que l'anglais, ne vaudra et ne représentera en aucun cas une approbation officielle quelle qu'elle soit par l'Équipe « ad hoc » d'harmonisation mondiale.
GHTF - 2011 - 15 p - 171 Ko