Aller au contenu principal

Groupe de Standardisation Taxes et Assimilées

Published on 14 avril 2021

Ce groupe de standardisation a été créé pour assurer la maintenance de la liste des taxes et assimilées pour le marché français.

Le Groupe de Standardisation Taxes et assimilées travaille sur la maintenance d’une liste de GTIN attribués aux taxes et assimilées (contribution, droits, redevance, …) que les adhérents de GS1 France utilisent dans la fiche-produit et dans le message facture notamment. 

Les modalités de participation au groupe de travail sont décrites dans la brochure : "Gouvernance de GS1 France : Processus de Développement des standards et Solutions". 

Groupe de travail

Informations pratiques

Public concerné

Toutes les entreprises ou organisations intéressées par les travaux.

Découvrez nos groupes de travail


Participez à la collaboration au sein de GS1 France à travers des communautés d’intérêt et/ou groupes de travail et de standardisation

gs1 france banner