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Liste des codes nomenclature douanières de l'Union Européenne

Cette publication contient les codes de nomenclature combinée publiés par la Commission Européenne. Ce document identifie les codes déclarables dans la déclaration d'échange de biens (DEB).
Les codes de Nomenclature Combinée (NC), publiés par la Commission Européenne, sont notamment utilisés par les entreprises pour effectuer leurs Déclarations d'Echange de Biens (DEB).La liste des codes de Nomenclature Combinée est actualisée chaque année au mois de janvier sur le service en ligne GAMREF de la DGDDI (Direction Générale des Douanes et des Droits Indirects)Vous pouvez télécharger la liste directement en cliquant ici : https://www.douane.gouv.fr/service-en-ligne/gamref